Objets perdus – Objets trouvés

Si vous avez perdu un objet à bord des véhicules de la STLévis ou du transport adapté, veuillez suivre les indications ci-dessous. Lorsque vous nous signalez la perte d’un objet perdu dans l’un de nos autobus, un délai de 24 à 48 heures nous est requis afin de récupérer votre article oublié. N’hésitez pas à laisser vos coordonnées à l’un de nos agents, nous recommuniquerons avec vous, avec plaisir.

Procédure à suivre pour la clientèle qui a perdu un objet dans les autobus de la STLévis

* Notez que le service à la clientèle ne peut communiquer avec les conducteurs pour retracer un objet.

1. Communiquez avec le Service à la clientèle au 418-837-2401.
2. Donnez une description très précise de votre objet : la STLévis récupère une multitude d’objets similaires chaque semaine.
3. Pour identifier le vôtre précisément, tentez de nous transmettre une indication qui l’identifie facilement (par exemple : une couleur, une description précise de l’objet, une marque distinctive facilement identifiable, etc.).
   1. Donnez une description précise de votre objet.
   2. Transmettez la date où votre objet a été perdu.
   3. Mentionnez clairement votre nom (conseil : au besoin, épeler le nom complet!).
   4. Mentionnez clairement le numéro de téléphone où nous pouvons vous rejoindre.
4. Veuillez noter que le service à la clientèle ne vous contactera que si votre objet est retrouvé ou si des informations additionnelles sont requises.

Si votre objet est rapporté

1. Le service à la clientèle vous contactera aux coordonnées que vous aurez préalablement données.
2. Lorsque vous avez été contacté, vous avez un maximum de 20 jours pour récupérer votre objet.
3. Au-delà de ce délai, la STLévis procédera à la disposition des objets en vertu selon les règles contenues dans le règlement 127 (Règlement concernant la disposition des objets trouvés dans un immeuble ou dans le matériel roulant de la Société de transport de Lévis).

Les objets non récupérés ou non réclamés

Tous les objets non récupérés ou non réclamés sont remis à un organisme à but non lucratif ou, selon le cas, sont recyclés à l’exception des objets pouvant identifier une personne. Ces objets sont :

• Retournés à la société émettrice, selon le cas (carte d’assurance sociale par exemple);

Ou

• dûment détruits (déchiquetés)

Durée de conservation des objets retrouvés à la STLévis

La Société a le droit de procéder, à son unique avantage et bénéfice, à la disposition, selon les modes prévus au présent règlement, d’un objet trouvé dans ses immeubles ou dans son matériel roulant, aux conditions suivantes :

• a) si l’objet est en sa possession depuis au moins vingt (20) jours;
  b) si l’objet n’a pas été réclamé par son propriétaire ou ayant droit dans ce même délai.
• Les denrées périssables et leur contenant : Non conservés

Limites de la responsabilité de la STLévis

• Considérant que la STLévis n’est pas responsable des objets personnels de sa clientèle.
• Considérant que le client doit s’assurer d’emporter avec lui tout objet personnel qu’il transporte dans nos véhicules ou dans nos bâtiments.
• Il est entendu que la STLévis ne peut être tenue responsable d’un objet que le client aurait oublié dans ses véhicules ou dans nos bâtiments.
• Conséquemment, la responsabilité de la STLévis se limite à offrir la meilleure diligence possible pour retrouver et pour remettre un objet retrouvé à un client.
• Dans ce contexte, la STLévis n’a aucune obligation de résultat quant à retrouver et remettre l’objet à son propriétaire.
• De même, la STLévis n’a aucune obligation financière envers le client ayant perdu un objet, et ce même si ce sont des objets de valeurs.

Description des catégories d’objets

Objet de valeur	Objet d'identification	Objet d'utilisation courante
Tout objet réputé avoir de la valeur commerciale notamment les bijoux, les équipements électroniques et l’argent. Est exclu de cette catégorie tout objet ayant une valeur dite sentimentale.	Tout objet pouvant identifier une personne de façon précise notamment un portefeuille, une carte d’identité ou une carte OPUS enregistrée.	Tout objet qui n’est pas compris dans l’une ou l’autre des définitions prévues à la présente politique notamment des vêtements ou pièces de vêtement, sacs ou parapluies.